Domaine des Terrasses lointaines

Société Coopérative Agricole du Nyonsais, Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque Domaine des Terrasses lointaines

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole du Nyonsais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine des Terrasses lointaines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole du Nyonsais domicilié(e) place Olivier de Serres, BP9 - 26111 - NYONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole du Nyonsais, Mme. Anne LAURENT domicilié(e) place Olivier de Serres, BP9 - 26111 - NYONS - France.

La marque Domaine des Terrasses lointaines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Terrasses lointaines arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

Société Coopérative Agricole du Nyonsais a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE SENTEURS N , Noïomagus , Exubérance N , Quintessence N , Fulgurance N , TERRE DES COLLINES N , Terres d'Olivier , Domaine des Belles Lauzettes , Évidence N , Constance N